Mentions Légales et Protections des Données

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues d’une part par l’Entreprise Individuelle YBYC dont le siège social est situé à 9 Rue Guy Moquet 38130 ECHIROLLES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le N° de SIREN 983163999 ci-après dénommée YBYC et gérant le site YBYC.org et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet YBYC.org.

Service

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre YBYC, représentée par Clémentine BESSON et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet YBYC.ORG ou par Contact de sa Dirigeante.

Les Services sont réalisés par défaut en Français, pour toute demande en Anglais la Demande devra être effectuée 48H à l’avance.

L’Entreprise Individuelle YBYC conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Les produits et Service proposés sont ceux qui figurent sur le site YBYC.org de l’Entreprise Individuelle YBYC, dans la limite des services disponibles. L’Entreprise Individuelle YBYC se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de services. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (cible, durée, contenu…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur.

La Réalisation des Services se fera en Ligne depuis la Plateforme Odoo ou GoogleMeet qui permettra d’accéder directement à l’Espace de Consultation sans Démarches Annexes. Le lien sera envoyé dans les 72 heures précédant le Premier Rendez-Vous.

YBYC (EI) ne pourra être tenu responsable d’une Mauvaise Connexion Internet ou d’un Matériel Informatique ne permettant pas le bon Déroulement de la Séance.

Accès au Service

L'accès aux services achetés est fourni sous 2 jours ouvrés après confirmation du paiement. En cas de non réception des informations d'accès, le client doit contacter YBYC par e-mail à Besson.YBYC@gmail.com.

Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. L’Entreprise Individuelle YBYC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Acceptation des CGV

L’acquisition d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site YBYC.org est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant la validation de son achat.

Commande et modalités de paiement

Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site YBYC.org. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. L’Entreprise Individuelle YBYC propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :

- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de facturation ou en renseigne une nouvelle. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire YBYC (EI), dont les coordonnées seront communiquées à l'acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. L’Entreprise Individuelle YBYC expédiera automatiquement les Accès Nécessaires aux Produits/Service au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

- Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les services qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de Facturation. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation et/ou le Paiement d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, l’Entreprise Individuelle YBYC lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter l’Entreprise Individuelle, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : YBYC, 9 Rue Guy Moquet, 38130 Echirolles ; soit par email à l’adresse suivante : Besson.YBYC@gmail.com.

Droit de Rétractation, Annulation et Remboursement

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, en Acceptant les CGV l’acheteur s’engage à renoncer au délai de quatorze jours ouvrables à compter du Paiement de leur commande pour exercer son droit de rétractation. Il ne pourra donc faire aucun retour pour Echange ou Remboursement du Service dans le Cas où il aurait été Partiellement Consommé.

Toute annulation supérieurs à 72H avant le premier Rendez-Vous notifiée par mail à Besson.YBYC@gmail.com, pourra être reprogrammée ou une possibilité de Remboursement Totale. Toute annulation au delà de ce Délais de 72H ne sera donc pas remboursé.

En cas d'annulation par YBYC (EI), un remboursement intégral sera effectué sous 14 jours.

Non communication des données personnelles

L’Entreprise Individuelle YBYC s'engage à ne pas traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays en dehors de l'Union européenne ou considéré comme « non adéquat » par la Commission européenne. Toutefois, YBYC se réserve le droit de choisir librement ses sous-traitants techniques et commerciaux, à condition qu'ils offrent des garanties adéquates en matière de conformité avec les exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). YBYC prend toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des Informations, en veillant notamment à ce qu'elles ne soient pas divulguées à des personnes non autorisées. En cas d'incident affectant l'intégrité ou la confidentialité des Informations du Client, YBYC s'engage à informer le Client dans les plus brefs délais et à lui communiquer les mesures correctives mises en place. De plus, YBYC ne collecte aucune « donnée sensible ». Les Données Personnelles de l'Utilisateur seront exclusivement traitées par Clémentine BESSON, unique représentante de YBYC (EI), dans le cadre des objectifs définis dans la présente politique.

Protection d​es données personnelles

Le Client est informé des réglementations relatives à la communication marketing, notamment la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l'économie numérique, la Loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). Pour les Données Personnelles collectées lors d'une demande d'informations et de la navigation sur le Site, ODOO SA et YBYC (EI), représentée uniquement par Clémentine BESSON, sont les principaux responsables du traitement. Les services tiers utilisés (Odoo, Google Meet, PayPal) peuvent transférer certaines données hors de l'UE sous réserve de clauses contractuelles types conformes au RGPD. YBYC (EI) doit définir les finalités des traitements de ses données, informer ses prospects et clients en obtenant leur consentement, et maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que YBYC (EI) traite des Données Personnelles, l'auto-entrepreneur prend toutes les mesures appropriées pour garantir l'exactitude et la pertinence de ces données par rapport aux finalités du traitement.

Types de données collectées

Concernant les utilisateurs du site YBYC.org , nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées pendant une période maximale de 36 mois après la fin de la relation contractuelle : Nom, Prénom, Email, Téléphone.

L’Entreprise Individuelle YBYC ne collecte en outre des informations qui permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés. Ces données sont conservées pour une période maximale de 36 mois après le début de la relation contractuelle.

Finalité des données collectées

L’Entreprise Individuelle YBYC est susceptible de collecter une partie des données : pour permettre la navigation sur le site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc. pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation, pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives : adresse email, pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email.

L’autoentreprise YBYC ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité de facturation et de prise en charge ; ou (et seulement avec accord éclairé), à des fins statistiques et d’analyses pour l'amélioration de cette dernière ou à des fins de Recherche et de Rédaction Scientifique.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site YBYC disposent des droits suivants : droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD), droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD), droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD), droit de définir le sort des données des utilisateurs après leur mort. Dès la prise de connaissance du décès d’un Utilisateur par YBYC (EI) et à défaut d’instructions de sa part, YBYC s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale. Si l’Utilisateur souhaite savoir comment YBYC (EI) utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter YBYC par écrit à l’adresse ou au mail suivant:

besson.ybyc@gmail.com ​Objet : Droit d’accès, de rectification et d’opposition ​ ​

ou YBYC, 9 rue Guy Môquet 38130 Echirolles

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que l’Entreprise Individuelle YBYC corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport). Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à YBYC (EI) par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site internet de YBYC peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Notification d’incident

Peu importe les efforts déployés, aucune méthode de transmission sur Internet ni de stockage électronique n'est entièrement sécurisée. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue. En cas de violation de la sécurité, nous informerons les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures nécessaires. Nos procédures de notification d'incidents respectent nos obligations légales, qu'elles soient nationales ou européennes. Nous nous engageons à tenir nos clients informés de toutes les questions liées à la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à se conformer à leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting. Aucune donnée personnelle des utilisateurs du site YBYC n'est publiée sans leur consentement, ni échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers sous quelque forme que ce soit.

Limitation et Exclusions de Responsabilité

Les Informations et les Conseils prodigués par YBYC (EI) ne se substituent pas à un Avis Médical. L’Entreprise Individuelle YBYC recommande d’ailleurs de tenir au courant son Equipe Soignante des Conseils Appliqués.

YBYC (EI) s’engage à mettre à disposition tous les moyens en œuvre pour aider son/sa client.e selon ses compétences, les connaissances scientifiques actuelles et les moyens disponibles ; elle ne peut en revanche garantir des Résultats puisque le succès des actions menées dépend de l’implication et des efforts personnels du client.

Dans le cas d’une Responsabilité de la Part de YBYC (EI), la Responsabilité s’applique uniquement aux frais de conseils que vous avez payés à l’Entreprise YBYC et dans aucune circonstance YBYC ne serait responsable d’une réclamation, perte ou dommage.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, l’Entreprise Individuelle YBYC utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Lors du traitement des Données Personnelles, Clémentine BESSON prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation des Services ou du site internet de YBYC est soumis au droit français. En cas de non Résolution à l’amiable, le Conflit sera géré par l’Organisme de Médiation à la Consommation référent choisi par l’Entreprise Individuelle YBYC. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’Entreprise Individuelle YBYC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site ou du Contenu des Produits, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de YBYC (EI). Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Utilisation des Cookies

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur. 

La micro-entreprise YBYC est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à la micro-entreprise YBYC d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur. Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. L’auto-entreprise YBYC informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles. Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque la micro-entreprise YBYC ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, YBYC décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par la micro-entreprise YBYC, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour YBYC d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies. À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. L’auto-entreprise YBYC pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section. Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook et Instagram figurant sur le site internet de YBYC et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet, Facebook et Instagram peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable). Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que YBYC dépose ce type de cookies.

Liens Cliquables vers Sites Extérieur 

Le site internet de YBYC contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, YBYC n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.